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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX Zone industrielle
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX (société anonyme), Zone industrielle, Les Loges-en-Josas, 78350 JOUY EN JOSAS.

Numéro de dépôt :
1174987
Date de dépôt :
03/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE D\'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX Zone industrielle

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX Zone industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX Zone industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174987.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1991.

SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX Zone industrielle a également déposé les autres marques suivantes : APS


SOCIETE D'APPLICATION DE PRODUITS SPECIAUX (société anonyme), Zone industrielle, Les Loges-en-Josas, 78350 JOUY EN JOSAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Protection étanche et anti-corrosive.